Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA), SAS
Numéro de dépôt :
3159092
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
12/04/2022
Présentation de la marque Q QUARTIERS D'ETE AMBIANCE
Déposée le 12 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « Q QUARTIERS D'ETE AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA domicilié(e) 19 Chemin de la Garonne - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) domicilié(e) 19 Chemin de la Garonne - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque Q QUARTIERS D'ETE AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Q QUARTIERS D'ETE AMBIANCE est expirée depuis le 12 avril 2022.
Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA a également déposé les autres marques suivantes : Ô FRAICHE , FOOD SUSHI , FOOD SUSHI , BY SMS
Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA), SAS - 19 Chemin de la Garonne - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 660802737
Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) - 19 Chemin de la Garonne - 31200 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Inscription le 17 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574350 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497039 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 17 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754481 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17
Affiches, aquarelles, ardoises pour ecrire, gravures, linge de table (en papier) , nappes en papier buffets, cadres, commodes, dessertes, glaces, plateaux de tables, porte-revues, vaisseliers assiette non en metaux precieux, boites en verre, brule-parfums, carafes, dessous de carafe, cloches à fromage, porte-couteaux, dessous de plat, pots à fleurs, vaisselle, verres à boire linge de table, linge de maison
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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